Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE DAUPHINE
/
SAINT MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT MICHEL
PROVENCE DAUPHINE, SAS, C/O

Numéro de dépôt :
95552107
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2025

Présentation de la marque SAINT MICHEL

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE DAUPHINE domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12 - 13570 - BARBENTANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 636 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE DAUPHINE, M. GINARD ERIC, C/O domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12 - 13570 - BARBENTANE - France.

La marque SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 39 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT MICHEL arrivera à expiration en date du 2 janvier 2025.

PROVENCE DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE DAUPHINE (semi-fig)


PROVENCE DAUPHINE, SAS, C/O - 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12 - 13570 - BARBENTANE - France - SIREN 338636830


PROVENCE DAUPHINE, M. GINARD ERIC, C/O - 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12 - 13570 - BARBENTANE - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280425 - Publication au BOPI 2005-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2015 n°2575037 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-05

PRODUITS . Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées et confitures. . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.SERVICES . Service d'aide à la gestion des affaires administratives et commerciales, service de courtage commercial, service d'exportation. . Transports, conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans des entrepôts en vue de leur préservation et gardiennage. . Transformation de produits agricoles d'autrui

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.